Travail à Temps Partiel Fonction Publique. Demande rémunération réintégration recours. Le travail à temps partiel progresse encore dans la fonction publique de l état les agents de la fonction publique et leur famille les recrutements par concours dans la fonction publique de l état en 2004.
Le travail à temps partiel progresse encore dans la fonction publique de l état les agents de la fonction publique et leur famille les recrutements par concours dans la fonction publique de l état en 2004. Pour la fonction publique hospitalière. Décret n 2004 777 du 29 juillet 2004 relatif à la mise en oeuvre du temps partiel dans la fonction publique territoriale.
Services à temps partiel depuis le 15 mai 2018 date d entrée en vigueur de la loi du 9 mai 2018 portant notamment modification du statut général des fonctionnaires de l état le service à temps partiel stp de 75 50 ou 25 et le congé pour travail à mi temps sont remplacés par un service à temps partiel à durée.
Le temps partiel de droit octroyé dans certaines situations naissance d un enfant handicap maladie grave ou encore reprise ou création d entreprise. Le travail à temps partiel progresse encore dans la fonction publique de l état les agents de la fonction publique et leur famille les recrutements par concours dans la fonction publique de l état en 2004. Au sein des 3 fonctions publiques etat collectivités locales hôpitaux il existe 2 types de travail à temps partiel. Les agents titulaires stagiaires ou contractuels de droit public comptant un an de service effectif de la fonction publique hospitalière peuvent travailler de droit ou pour convenances personnelles à temps partiel.
